Bonjour,
Quelques entre vous êtes déjà au courant que j'ai enfin reussi à avoir ma voiture immatriculé en France.
Dès que le process n'est pas très immediat, je vais expliquer ce que j'ai du faire, en cas que ça soit d'intéret.
Mon cas:
1) Renault Laguna Estate 1.9 dCi 120 CV Privilège.
2) Année 2001 (> 4 ans).
3) Carte grise espagnole (pays CEE).
4) voiture acheté en décembre 2006.
5) voiture à mon nom.
6) je suis espagnol, et j'habite maintenant au 95.
PROCÈS D'IMMATRICULATION EN FRANCE:
1) La première chose à faire est aller à la Prefecture de notre Departement.
J'habite au 95, donc je dois y aller à la Prefecture du Val de l'Oise, à Cergy:
Prefecture du Val de l'Oise
10, avenue Bernard Hirsch
95010 CERGY-PONTOISE Cedex
À la Prefecture on aura ce document, sur lequel sont notés tous les éléments à fournir pour faire l'immatriculation:
J'ai marqué en rouge les éléments que j'ai fourni.
Il y a plusieurs parts:
a) identité: pour moi, le passport.
b) residence: pour moi, attestation d'assurance de mon appartement.
c) type d'immatriculation: pour moi: VÉHICULE D'OCASION, ACQUIS À L'ETRANGER.
Pour le point c:
c.1) Certificat d'immatriculation précedent: j'avais encore l'immatriculation espagnole, avec la documentation officiel, c'est à dire, la carte grise espagnole:
c.2) Certificat fiscal pour un véhicule provenant d'un état tiers à l'Union Européenne. Je n'ai pas copie de ce document, mais il était gratuit au
Hôtel des Impots de Cergy, sur la même avenue que la Prefecture (100 metres). Très rapide l'obtention. Il est gratuit car la voiture était déjà à mon nom en Espagne.
c.3) Attestation d'identification du véhicule. Le point le plus dur, au moins pour moi. Ce certificat peut être obtenu à travers de la DRIRE (+60 EUR plus au moins 2 semaines), ou bien à travers du constructeur, Renault en ce cas.
J'ai essayé auprés de plusieurs atéliers en France (Persan, Chambly...), mais aucun conait ce document, donc finalement j'ai fait la demarche avec mon atélier en Espagne. 4 jours et 50 EUR (moins cher qu'avec la DRIRE).
Le but est avoir ce document:
c.4) Preuve d'un Contrôle Technique de moins de 6 mois. C'est le CT, je l'avais déjà passé debut d'année (désolé pour la mauvaise qualité):
Après avoir tous ces documents, il ne nous manque que remplir la Demade d'Immatriculation (formulaire 10672):
Et, avec tous ces élements, on devra aller à la Prefecture, atteindre quelques minutes (+30 pour moi), et voilà... regler le payment (+300 EUR...
), mais on aura la
carte grise française!!
Avec la Carte Grise, on doit y aller chez un atélier pour faire les plaques minéralogiques. Je les ai fait chez Norauto, en alluminium:
J'ai reussi à maintenir le porte plaques de mon atélier en Espagne, un atélier très très bon, très profesionnelles, donc je fais la publicité en France.
Et voilà tout le process, pour moi ça a été 3 visites à Cergy (prendre information, visite au Hôtel des Impots, et faire l'immatriculation). Le plus compliqué, savoir ce qu'il faut, et obtenir le certificat de conformité.
Avec tous les papier, le procès est immediat.
J'espère que ce topic soit de l'intéret de quelqu'un, si vous avez quelque question n'hésitez pas...
Slts