isanini a écrit: ......et à part le certificat de non gage et le certificat de cession de vehicule faut il d'autres documents ?
Il te faut :
- Certificat de cession d'un véhicule
- Certificat de vente ( en vue de la ré immatriculation )
- Certificat de situation administrative ( anciennement non gage )
- Certificat de conformité constructeur ( type mine grande feuille barrée de rouge )
- Photocopie du procés verbal de contrôle technique
Ne pas oublier au dernier moment de couper l' angle supérieur droit de la carte grise et de la barrer avec en diagonale la mention :
Vendue le ../../.. à .. h .. avec ... ... kms.
Peut de gens le font et j' ai en mémoire un exemple où le gars 30 mns aprés avoir pris livraison de la voiture c' est fait flashé à 185 km/h sur l' autoroute , devinez qui a reçu le PV , je vous garantie que mon cousin a bataillé dur pendant deux semaines pour prouver que ce n' était plus sa voiture au moment des faits , et ce n' était qu'un excés de vitesses il aurait pu se passer bien d' autre choses avec la voiture ....................
Pour résumer tout cela tu as un super site :
http://www.interieur.gouv.fr
Rubrique démarches tout est expliqué et tu peux même t 'imprimer toi même ton certificat de situation administrative en rentrant l' immat de ton véhicule et avec accés à la banque de données nationale , tu obtiens un document officiel couleur signé par le ministre de l'intérieur .
Voilà